Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage
FORGES DE L'EMINEE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3484406
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2027
EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage de FORGES DE L\'EMINEE

Présentation de la marque EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage

Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE L'EMINEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORGES DE L'EMINEE domicilié(e) Route de Chanier - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 838 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL Lifting Fittings Accessoires de Levage arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

FORGES DE L'EMINEE a également déposé les autres marques suivantes : EXCEL , EXCELFORGE


FORGES DE L'EMINEE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Route de Chanier - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France - SIREN 392838728


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630522 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Crochets, pinces de levage ; anneaux ; maillons, appareils et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux. Appareils et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux. Elingues, sangles et leurs composants destinés au levage, à l'arrimage et à la manutention de fardeaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.